• Expertise
  • Convictions
  • Victoires
  • Équipe
  • Publications
  • Nous rejoindre
  • Contactez-nous
  • Expertise
  • Convictions
  • Victoires
  • Équipe
  • Publications
  • Blog
  • Nous rejoindre

La mise en accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public situés dans un cadre bâti existant

La mise en accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public situés dans un cadre bâti existant

Catégorie

Urbanisme et aménagement, Vie du cabinet

Date

January 2015

Temps de lecture

< 1

Lire l’article de Stéphane Roux publié sur Lexbase Hebdo édition publique n° 357 du 8 janvier 2015, en suivant ce lien

Partager cet article

  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
  • Email

3 articles susceptibles de vous intéresser

Les mesures phares de la loi de simplification du droit de l’urbanisme et du logement : l’aménagement du territoire (épisode 6/8)

[Mise à jour] « L’Urbanisme et les collectivités locales », tomes 1 - 2 - 3 | Juin 2022

L'Argus de l'Enseigne publie l'article de Valentin Güner intitulé "Le tribunal administratif de Cergy annule la Zac du Triangle de Gonesse - EuropaCity succombe à l’insuffisance de l’étude d’impact"

On se suit ?

  • Expertise
  • Convictions
  • Victoires
  • Équipe
  • Publications
  • Blog
  • Nous rejoindre

No fake news!

Deux fois par mois, ADDEN veille et partage ce qu'il faut avoir à l'esprit pour penser droit.

  • Mentions légales
Be dandy x Fabrique VingtCinq