• Expertise
  • Convictions
  • Victoires
  • Équipe
  • Publications
  • Nous rejoindre
  • Contactez-nous
  • Expertise
  • Convictions
  • Victoires
  • Équipe
  • Publications
  • Blog
  • Nous rejoindre

[Interview] « ZAN, êtes-vous prêt ? Avis et conseils d’experts pour répondre à ses enjeux » avec Auberi Gaudon et Simon Daboussy

[Interview] « ZAN, êtes-vous prêt ? Avis et conseils d’experts pour répondre à ses enjeux » avec Auberi Gaudon et Simon Daboussy

Catégorie

Urbanisme et aménagement

Date

février 2024

Temps de lecture

< 1

Découvrez l’analyse de Simon Daboussy et Auberi Gaudon, Adden avocats Méditerranée, sur le ZAN et la loi « Climat et résilience » :

🔎  ZAN, êtes-vous prêt ? Avis et conseils d’experts pour répondre à ses enjeux

Source : CFC Formations, 07/02/2024

 

 

 

 

Partager cet article

  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
  • Email

3 articles susceptibles de vous intéresser

L’élaboration des schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie déclarée non-conforme au principe de participation de l’article 7 de la Charte de l’environnement

Précisions sur les conditions dans lesquelles le maire d’une commune peut procéder au retrait de l’acte approuvant le plan local d’urbanisme

Annulation d’un permis de construire et fondement de l’action en démolition pour violation des règles d'urbanisme ou des servitudes d'utilité publique : l’article L. 480-13 du code de l’urbanisme et rien que l’article L. 480-13 du code de l’urbanisme !

On se suit ?

  • Expertise
  • Convictions
  • Victoires
  • Équipe
  • Publications
  • Blog
  • Nous rejoindre

No fake news!

Deux fois par mois, ADDEN veille et partage ce qu'il faut avoir à l'esprit pour penser droit.

  • Mentions légales
Be dandy x Fabrique VingtCinq