• Expertise
  • Convictions
  • Victoires
  • Équipe
  • Publications
  • Nous rejoindre
  • Contactez-nous
  • Expertise
  • Convictions
  • Victoires
  • Équipe
  • Publications
  • Blog
  • Nous rejoindre

L’impact du Grenelle 2 sur les documents d’urbanisme

L’impact du Grenelle 2 sur les documents d’urbanisme

Catégorie

Environnement, Urbanisme et aménagement, Vie du cabinet

Date

July 2011

Temps de lecture

< 1

Découvrez l’article de Laurent Férignac paru dans le Courrier des maires, juin-juillet 2011

Partager cet article

  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
  • Email

3 articles susceptibles de vous intéresser

La délibération arrêtant le dossier définitif d’un projet d’aménagement préalablement à l’adoption de la déclaration d’utilité publique est un acte préparatoire insusceptible de faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir

L’exonération de redevance pour les opérations de démolition-reconstruction de locaux à usage d’activité en Ile-de-France, qui doit prendre fin le 31 décembre 2013, sera-t-elle prorogée ?

Publication de deux arrêtés relatifs aux études géotechniques à réaliser dans les zones exposées au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols

On se suit ?

  • Expertise
  • Convictions
  • Victoires
  • Équipe
  • Publications
  • Blog
  • Nous rejoindre

No fake news!

Deux fois par mois, ADDEN veille et partage ce qu'il faut avoir à l'esprit pour penser droit.

  • Mentions légales
Be dandy x Fabrique VingtCinq